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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Politique de confidentialitÉ
Nous vous remercions de votre intérêt envers notre magasin en ligne. La protection de votre confidentialité est très importante pour nous. Dans la présente politique de confidentialité, vous trouverez des informations détaillées concernant le traitement de vos données. Le responsable du traitement de vos données est : « FORAM" Roman Krzyzanowski, Podgórna 16, 64-200, Karpicko, service@artforma.fr

1. Données d'accès et hébergement
Vous pouvez accéder à nos sites web sans fournir vos données à caractère personnel. Dans le cas de chaque affichage du site web, le serveur enregistre automatiquement seulement les soi-disant l’historique des événements du serveur, tels que par exemple le nom d’une fiche demandée, votre adresse IP, la date et l’heure d’affichage, la quantité de données transmises et le fournisseur de services Internet déposant une requête (des données d'accès) et il documente l’affichage du site.
Ces données sont analysées uniquement afin d’assurer le fonctionnement correct du site et d'améliorer notre offre. Cela sert - dans le cadre de l'évaluation des intérêts - de sauvegarder notre intérêt légitime consistant à la présentation correcte de notre offre. Toutes les données d'accès sont effacées dans le délai de sept jours à partir du moment de la fin de votre visite dans notre site.
Les services d’hébergement fournis par un fournisseur externe
Dans le cadre traitement confié de données - à notre demande, un fournisseur de services externe fournit pour nous des services d’hébergement et de présentation des sites web. Toutes les données qui - d’une manière décrite dans la présente Politique de confidentialité - ont été collectées dans le cadre de l’utilisation de notre site web ou dans les formulaires prévus à cette fin dans le magasin en ligne sont stockées sur les serveurs de ce fournisseur de services. Le traitement sur d’autres serveurs est effectué uniquement dans la mesure prévue dans la présente politique de confidentialité.
Ce fournisseur de services a son siège social sur le territoire d’un pays appartenant à l’Union européenne ou à l’Espace économique européen.

2. L’enregistrement et le traitement de données pour des fins de l'exécution du contrat et de la création d’un compte client
Nous enregistrons des données à caractère personnel uniquement si vous nous lez avez fournies de manière volontaire en passant une commande, en nous contactant (p.ex. à l’aide du formulaire de contact ou courriel) ou en créant un compte client. Les champs requis sont marqués comme tels puisque les données qu’y sont comprises sont nécessaires nous sommes nécessaires afin d'exécuter le contrat ou d’examiner l’affaire étant le sujet de votre demande ou de créer un compte client. Sans les fournir, il est impossible de compléter la commande ou de créer un compte client et de nous contacter. Le type de données enregistrées résulte des formulaires auxquels les données sont entrées. Nous utilisons les données que vous nous fournisses afin d'exécuter le contrat et de répondre aux requêtes. Après avoir exécuté le contrat ou après avoir supprimé votre compte utilisateur, le traitement de vos données sera limité, et après l’expiration des périodes de stockage prévues par la réglementation fiscale et la loi relative à la comptabilité, ces données seront effacées, à moins que vous donniez un consentement univoque à l’utilisation ultérieure de ces données ou conformément aux législations en vigueur, nous nous réservons le droit à l’utilisation ultérieure de ces données et dans ce cas-là, nous vous en informons dans la présente déclaration. Votre compte client peut être supprimé à tout moment. Pour cette fin, il convient d’envoyer un message à notre adresse indiquée au point « Nos coordonnées et vos droits » ou utiliser une fonction appropriée dans votre compte client.

3. Transfert de données
Afin d'exécuter le contrat, nous vous transmettons les donnes d’une entreprise de courrier fournissant des services de livraison, pour autant que cela soit nécessaire afin de livrer les marchandises commandées. En fonction du fournisseur de services de payement choisi lors du processus de commande, en vue d'effectuer le paiement, nous transférons les données de paiement enregistrées pour cette fin à une institution de crédit traitant le paiement et éventuellement à un fournisseur de services de paiement. Certains fournisseurs de services de paiement enregistrent les données eux-mêmes, si vous créez un compte chez eux. Dans ces cas, il est nécessaire de se connecter chez le fournisseur de services de paiement dans le cadre de la commande, en fournissant vos données d'accès. Dans ce cas-là, la politique de confidentialité d’un fouisseur de services de paiement en question est applicable.
Transfert de données à un service de courrier

Si vous avez nous donné votre consentement exprès au cours de ou après avoir passé une commande, nous fournirons votre adresse courriel et le numéro de téléphone à un service de courrier de votre choix sur cette base, pour qu’il puisse vous contacter avant la livraison de la commande afin de confirmer ou convenir la livraison.

Le consentement mentionné ci-dessus peut être retiré à tout moment par l’envoie d’un message approprié à notre adresse de contact indiquée au point « nos coordonnées et vos droits » ou par l’envoi d’un message directement à un service de courrier à l’adresse indiquée ci-dessous. Après avoir retiré le consentement, nous effacerons vos données fournies à cette fin, pour autant que vous ne donniez pas un consentement exprès à l’utilisation ultérieure de vos données pour d’autres fins ou pour autant que nous nous ne réservions pas le droit à l’utilisation ultérieure de ces données dans les cas prévus par la loi et dans ce cas-là, nous vous en informons dans la présente déclaration.


UPS Polska Sp. z.o.o.
ul. Prądzyńskiego 1/3
01-222
Warszawa


DPD Polska sp. z o.o.
ul. Mineralnej 15
02-274
Warszawa


General Logistics Systems Poland Sp. z o.o.
ul. Tęczowa 10, Głuchowo
62-052
Komorniki

4. E-Mail-Newsletter
 
Publicité envoyée par courriel après s'être inscrit au newsletter 
Si vous avez vous inscrit à notre newsletter, nous allons utiliser les données nécessaires pour cette fin ou fournies par vous séparément pour les fins de l’envoi régulier de notre newsletter par voie électronique à la base de consentement que vous avez donné.
Vous pouvez renoncer à la réception du newsletter à tout moment, en nous envoyant un message avec une information appropriée ou en utilisant un lien approprié publié dans le newsletter. Après renoncé, nous effacerons votre adresse courriel, pour autant que vous ne donniez pas votre consentement exprès à l’utilisation ultérieure de vos données à caractère personnelle pour d’autre fins ou pour autant que nos nous ne réservions pas le droit à l’utilisation ultérieure de ces données dans les cas prévus par la loi et dans ce cas-là, nous vous en informons dans la présente déclaration.

5. Integration avec Trusted Shops Trustbadge
Afin de présenter notre Marque de qualité Trusted Shops, ainsi que des avis des clients et de l’offre de produits Trusted Shops disponible pour les acheteurs après avoir passé une commande –  Trustbadge de l’entreprise Trusted Shops est intégré au notre site.
Cela sert à protéger notre intérêt légitime consistant à une présentation optimale de notre offre sur le marché. Trustbadge et les services promus d’une cette manière constituent une offre de Trusted Shops GmbH, Subbelrather Str. 15C, 50823 Cologne, Allemegne.

Dans le cas d’utilisation de Trustbadge, le serveur enregistre automatiquement les soi-disant l’historique des événements du serveur, contenant p.ex. votre adresse IP, la date et l’heure d’affichage, la quantité de données envoyées et le fournisseur de service Internet déposant une requête (données d'accès) et il documente l’affichage de Trustbadge. Les données d'accès mentionnées ci-dessus ne sont pas soumises à l’analyse et elles sont remplacées automatiquement dans le délai de sept jours à partir du moment de la fin de votre visite dans notre site.

D’autres données à caractère personnel ne sont transmises à Trusted Shops que si, après avoir passé une commande dans le magasin, vous vous décidez d’utiliser des produits de Trusted Shops ou vous déjà vous inscrit afin de les utiliser. Dans ces cas, un accord conclu entre vous et Trusted Shops est applicable.

6. Cookies et analytiques du trafic Internet,
Afin de rendre notre site internet encore plus attrayant et de rendre possible l’utilisation de certaines fonctions en vue d’afficher des produits appropriés ou pour les fins d’analyses de marché, nous utilisons des cookies sur nos sites. Cela - dans le cadre de l’analyse et de l'évaluation des intérêts - sert à protéger notre intérêt légitime consistant à une présentation optimale de notre offre. Les cookies sont des petites fichiers texte qui sont enregistrées automatiquement sur votre équipement terminal. Certains cookies utilisés par nous sont effacés après avoir fini une session de navigateur web, cela veut dire après avoir fermé le navigateur (« cookies de session »). Des autres cookies sont gardés sur votre équipement terminal et ils nous permettent de reconnaitre votre navigateur lors de la prochaine visite sur notre site web (« cookies persistants »). La durée du stockage est indiqué dans les paramètres des cookies de votre navigateur. Vous pouvez configurer le navigateur de façon à recevoir une information sur l’utilisation des cookies et à avoir une possibilité de décider de leur acceptation ou rejet dans les cas spécifiques ou entièrement. Les navigateurs gèrent les paramètres cookies à de différentes manières. Dans le menu auxiliaire du navigateur web, vous trouverez des explications concernant le changement des paramètres des cookies. Elles sont aussi disponibles sous les liens suivants :

Internet Explorer™: https://support.microsoft.com/pl-pl/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
Safari™: http://safari.helpmax.net/pl/ochrona-i-prywatnosc/usuwanie-plikow-cookie/
Chrome™: https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=pl&hlrm=en
Firefox™: https://support.mozilla.org/pl/kb/usuwanie-ciasteczek
Opera™: http://help.opera.com/Windows/12.10/pl/cookies.html

Dans le cas d’absence de consentement à l’utilisation des cookies, la fonctionnalité de notre site web peut être limitée.
L’utilisation de Google (Universal) Analytics pour des fins de l’analytique du trafic Internet

Notre site web utilise Google (Universal) Analytics, un outil pour l'analytique du trafic Internet de l’entreprise Google Inc. (www.google.com). Cela - dans le cadre de l’analyse et de l'évaluation des intérêts - sert à protéger notre intérêt légitime consistant à une présentation optimale de notre offre. Google (Universal) Analytics utilise des méthodes qui permettent de analyser le mode d’utilisation de notre site par les visiteurs - par exemple des cookies. Les informations enregistrées automatiquement concernant l’utilisation de notre site Internet d’habitude sont transmises vers le serveur Google aux États-Unis et stockées là-bas. En raison de l’anonymisation de l’adresse IP activée sur notre site web, votre adresse IP est raccourcie avant le transfert ultérieur parmi des pays-membres de l’Union européen ou d’autres pays étant une partie à l’accord sur l'Espace économique européen. Uniquement dans des cas exceptionnels l’adresse complète IP est transmise vers le serveur Google aux États-Unis et raccourcie là-bas. En général, une adresse IP anonymisée transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n’est pas connecté à d’autres données de Google.

Google LLC a son siège social aux  États-Unis et possède le certificat EU-US-Privacy Shield. Le certificat valide est disponible ici. Dans le cadre d'un accord entre les États-Unis et la Commission européenne, la dernière a constaté un niveau approprié de protection des données dans le cas des entreprises possédant le certificat Privacy Shield.

Vous pouvez empêcher l’enregistrement des données concernant l’utilisation de notre site Internet par cookies (y compris de votre adresse IP) par Google, de même que de traitement de ces données par Google, si vous téléchargez et installez un module au navigateur web disponible sur : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=pl

Alternativement  – au lieu d’installer un module au navigateur web, vous pouvez aussi cliquer sur  le lien présent afin de désactiver la collection de données par Google Analytics sur notre site Internet. Dans ce cas-là, un fichier cookie opt-out sera enregistré sur votre équipement terminal. Si vous supprimez les fichiers cookies, vous ne devez pas cliquer de nouveau sur le lien mentionné ci-dessus.

7. Les plug-ins des réseaux sociaux
L’utilisation des plug-ins des réseaux sociaux des réseaux sociaux
sur notre site Internet, nous utilisons des plug-ins des réseaux sociaux.
En affichant notre site web, contenant aussi un tel plug-in, votre navigateur se connectera directement avec des serveurs de Facebook, Google, Twitter ou Instagram. Le contenu d’un plug-in est transmis par un fournisseur de services en question directement vers votre navigateur et intégré au site web. Grâce à cette intégration, les fournisseurs de services reçoivent une information que votre navigateur a affiché notre site web, même si vous n’avez pas de profil chez un fournisseur de services en question ou si vous n'êtes pas connecté à un moment donné. Une telle information (avec votre adresse IP) est transmise par votre navigateur directement vers le serveur d’un fournisseur de services en question (certains serveurs se trouvent aux États-Unis) et stockée là-bas. Si vous avez vous connecté à un réseau social, ce fournisseur de services sera capable d’attribuer directement la visite sur notre site au profil dans le réseau social en question. Si vous utilisez un plug-in en question, p.ex. si vous cliquez sur « J’aime » ou « Partagez », une information appropries sera envoyées également directement vers le serveur d’un fournisseur de services en question et stockée là-bas. Ces informations seront aussi publiées dans le réseau social en question et elles seront visibles pour les personnes ajoutées par vous en tant que vos contacts.
L’objectif et l'étendue de la collection des données et de leur traitement ultérieur par les fournisseurs de services, de même que la possibilité de nous contacter et vos droits en cette matière et des possibilités des accords assurant la protection de votre vie privée ont été décrits dans la politique de confidentialité des fournisseurs de services.

http://www.facebook.com/policy.php

Si vous ne désirez pas que les réseaux sociaux attribuent les données collectées lors des visites sur notre site web directement à votre profile dans un service en question, avant de visiter notre site vous devez déconnecter de ce service. Vous pouvez aussi empêcher complètement le chargement des plug-ins sur le site en utilisant des extensions appropriées pour votre navigateur, par exemple verrouillage des scriptes à l'aide de « NoScript » (http://noscript.net/)."

8. Rappel de possibilité de donner son avis
Rappel de possibilité de donner son avis envoyé par Trusted Shops 
Si au cous de ou après avoir passé une commande vous avez donné un consentement univoque exprès, nous transférerons votre adresse courriel vers Trusted Shops GmbH, Subbelrather Str. 15c, 50823 Cologne, Allemagne (www.trustedshops.pl), afin d’un rappel de possibilité de donner votre avis sur l’achat dans notre magasin vous soit envoyé par voie électronique.

Vous pouvez retirer le consentement à tout moment par l’envoi un message approprié à notre adresse indiquée au point « Nos coordonnées et vos droits » ou directement sous forme d’une déclaration déposée auprès de Trusted Shops.
 

9.Vos Droits

Vous êtes en droit d’obtenir gratuitement des informations concernant vos données personnelles stockées chez nous et de demander, le cas échéant, la correction, la limitation du traitement, la portabilité des données ou leur suppression.

En tant que personne concernée par le traitement de données personnelles vous disposez des droits suivants: En vertu de l'article 15 du RGPD, vous disposez d'un droit d'accès aux données à caractère personnel vous concernant. En vertu de l'article 16 du RGPD, vous disposez d'un droit de rectification, dans les meilleurs délais, des données personnelles qui sont inexactes. Vous disposez du droit de demander que ces données soient complétées.

En vertu de l'article 17 du RGPD, vous disposez d'un droit d'effacement des données à caractère personnel dans la mesure où le traitement n'est pas nécessaire pour - l'exercice du droit à la liberté d'expression et d'information - le respect d'une obligation légale - un motif d'intérêt public - la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice. En vertu de l'article 18 du RGPD, vous disposez d'un droit à la limitation du traitement dans les cas où: - vous contestez l'exactitude des données - le traitement des données est illicite mais vous vous opposez à leur effacement - nous n'avons plus besoin de vos données mais celles-ci vous sont encore nécessaires pour la constatation, l'exercice ou la défense de vos droits en justice. En vertu de l'article 21 du RGPD, vous disposez d'un droit d'opposition au traitement des données. En vertu de l'article 20 du RGPD vous disposez d'un droit à recevoir vos données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine (droit à la portabilité des données),
En vertu de l'article 77 du RGPD, vous disposez du droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle. Pour toute question relative à la collecte, au traitement ou à l'utilisation de vos données personnelles, pour toute demande de renseignements, de correction, de blocage ou de suppression de données ainsi que pour tout retrait des accords donnés ou toute opposition à une utilisation particulière des données, veuillez-vous adresser à la personne suivante (veuillez indiquer le nom et les coordonnées).


10. Nos coordonnées et vos droits
Vous avez le droit à une information gratuite sur vos données à caractère personnel qui sont stockées chez nous et le droit à leur rectification, limitation du traitement, effacement de ces données ou le droit de portabilité de ces données.

Dans les cas de question concernant la collecte, le traitement et l’utilisation de vos données à caractère personnel, la rectification, le verrouillage ou l'effacement des données et afin de retirer les consentements donnés ou d’objecter contre l’utilisation des données à caractère personnel, veuillez contacter notre Responsable du traitement : « FORAM" Roman Krzyzanowski, Podgórna 16, 64-200, Karpicko, service@artforma.fr
De plus, vous avez le droit de déposer une plainte auprès d’un organe de surveillance compétent.

Le droit de s'opposer
Si nous traitons des données personnelles afin de protéger nos intérêts légitimes d’une manier décrite dans la présente politique de confidentialité - dans le cadre de l’analyse et l'évaluation des intérêts - vous avez le droit de s'opposer contre un tel traitement de données à caractère personnel à cette fin - avec l’effet futur. Si le traitement a lieu à des fins de marketing direct, vous pouvez exercer le droit de s'opposer à tout moment. Si le traitement a lieu à d’autre fin, vous avez le droit de s’opposer seulement pour des raisons résultant de votre situation spécifique.

Après avoir exercé votre droit de s’opposer de votre part, nous ne continuerons pas le traitement de vos données à caractère personnel, à moins que nous démontrions l'existence des bases légalement justifiées au traitement et elles seront supérieures à l'égard de vos intérêts et vos droits ou quand le traitement de données à caractère personnel sert à poursuivre, effectuer ou défendre des revendications.

La disposition mentionnée ci-dessus n’est pas applicable quand le traitement de données a lieu à des fins de marketing direct. Dans ce cas, nous ne continuerons pas le traitement de vos données à caractère personnel à cette fin. 


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L'administrateur des données personnelles est FORAM Roman Krzyżanowski avec son siège social à Wolsztyn, ul. Podgórna 16 Karpicko. Plus
Les données sont traitées à des fins de marketing. Toute personne a le droit d'accéder au contenu de ses données personnelles, de les corriger et d'exiger qu'elles soient effacées. Fournir des données est volontaire, cependant, nécessaire pour s'inscrire au Bulletin d'information.
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